Association Franco Indienne Pour l’Éducation (AFIPE)
Siège social : 1 rue Paul Belmondo, 91250 Saint-Germain-lès-Corbeil (France)
Téléphone : 07.81.36.06.38
Courriel : [email protected]
Association régie par la loi du 01 juillet 1901
Déclarée en Préfecture d'Evry Essonne sous le N° W133017809
Non Assujettie à la T.V.A
Responsable de la Publication (webmaster) : Philippe LARVET - [email protected]
Hébergeur : WEEBLY
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Tous les textes, commentaires, illustrations et images reproduits sur le site « AFIPE » sont protégés par le droit d'auteur pour le monde entier.
A ce titre, et conformément aux dispositions du Code de la Propriété intellectuelle, seule l'utilisation pour un usage privé, réduite au cercle de famille et la reproduction (impression, téléchargement) pour un usage strictement personnel sont autorisés. A défaut d'autorisation préalable communiquée par écrit par « AFIPE », toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée par le Code de la Propriété intellectuelle.
Les marques et logos figurant sur le site sont la propriété de "AFIPE" ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation. Aucun droit ou licence ne saurait être attribué sur l'un de ces éléments sans l'autorisation écrite de "AFIPE".
"AFIPE" se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle, y compris dans le cadre d'une action pénale.
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